Mentions légales

1. EDITEUR

Le site est la propriété de PROMODIS
Adresse :  ZI du Terroir - 2, rue du Terroir - 31140 SAINT-ALBAN
Tel. : 05.61.39.87.88
N° identifiant TVA : FR83498338235
N° SIRET : 49833823500027
N° SIREN : 498338235
Directeur de la publication : Michel FITTON

2. HEBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société OVH, située 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site (textes, données, éléments graphiques animés ou non...) ainsi que sa structure sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d'auteur, les dessins et modèles et le droit des marques.
Le contenu du site ne peut être modifié, reproduit, affiché, présenté, distribué ou utilisé que dans un cadre privé et à des fins non commerciales.
Les œuvres protégées reproduites sur le site et n'appartenant pas à PROMODIS ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire des droits.
Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites, principalement vers les sites des partenaires de CARGO ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable.
Le site peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. PROMODIS ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site de PROMODIS et ne serait en aucun cas responsable du contenu, du fonctionnement et de l'accès à ces sites.

Propulsé par Drupal